Réunion du conseil municipal


Accueil > Actualité > Réunion du conseil municipal

Le conseil municipal se réunira jeudi 16 janvier à 19h30 dans la salle des Oyats à Annoville.

L'ordre du jour est le suivant :

  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation des compte-rendus des séances des 12 et 23 décembre 2024
  • Décision du maire par délégations
  • Modification du règlement d'assainissement collectif : règlement général sur la protection des données, validité du certificat de conformité.
  • Conventions, réalisation et entretien des cours d'eau sur les ouvrages rue Saint Marcouf, rue des Précais, rue des Prateaux.
  • Constitution commission travaux des trois églises
  • Accès au chemin N°19, dit du Clos du Roy
  • Contrat d'assurance statutaire des risques du personnel communal : habilitation du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Manche
  • Création d'un poste d'adjoint administratif territorial 32h/35h
  • Création d'un poste d'adjoint technique territorial 32h/35h
  • Tarifs du gîte communal
  • Tarifs 2025 du camping des Peupliers
  • Subvention exceptionnelle pour Mayotte
  • Régie poubelles de tri sélectif
  • Questions diverses